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Marques déposées par la société SIEGES DE FRANCE SOCIETE EN NOM COLLECTIF
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LES HABILLABLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HABILLABLES
SIEGES DE FRANCE SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Numéro de dépôt :
99829764
Date de dépôt :
17/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/12/2009

Présentation de la marque LES HABILLABLES

Déposée le 17 décembre 1999 par la société SIEGES DE FRANCE SOCIETE EN NOM COLLECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES HABILLABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la société SIEGES DE FRANCE SOCIETE EN NOM COLLECTIF domicilié(e) rue François Parisot, 80850 BERTEAUCOURT LES DAMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 311 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque LES HABILLABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HABILLABLES est expirée depuis le 17 décembre 2009.

SIEGES DE FRANCE SOCIETE EN NOM COLLECTIF a également déposé les autres marques suivantes : CLIC-CLAC , VITAMOUSSE , VITAPLUS , LES DESHABILLABLES


SIEGES DE FRANCE SOCIETE EN NOM COLLECTIF - rue François Parisot, 80850 BERTEAUCOURT LES DAMES - France - SIREN 329311070


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Meubles, banquettes, canapés et fauteuils. Tissus notamment tissus d'ameublement et housses pour meubles, canapés, banquettes et fauteuils.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).